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Marques déposées par monsieur CHAUMIN Patrick
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COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE
M. CHAUMIN Patrick

Numéro de dépôt :
3465851
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/11/2016
COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE de CHAUMIN Patrick

Présentation de la marque COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE

Déposée le 28 novembre 2006 par monsieur CHAUMIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE »

Le déposant est monsieur CHAUMIN Patrick domicilié(e) 23 av du général de gaulle,66500 CLARA - 66500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUMIN Patrick domicilié(e) 23 av du général de gaulle,66500 CLARA - 66500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE est expirée depuis le 28 novembre 2016.

CHAUMIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CATLLOUNE


M. CHAUMIN Patrick - 23 av du général de gaulle,66500 CLARA - 66500 - France


M. CHAUMIN Patrick - 23 av du général de gaulle,66500 CLARA - 66500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; épinglettes ; broches (bijouterie).

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de réunions de fêtes artistiques, cérémonie ; clubs ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; informations culturelles ou de divertissements sur réseaux informatiques.